Bernard Girard
Chronique du  23/10/07   (pour l’écouter)
 La commission Attali, rapport d’étape
 
 
Bonjour,  nous avons la semaine dernière commencé de parler des travaux de la commission Attali, nous avons traité de sa proposition de retirer de la Constitution le principe de précaution, nous allons ce matin poursuivre l’analyse de ses travaux…
Oui. Cette commission a publié il y a quelques jours un rapport d’étape, ce ne sont pas ses conclusions, ce n’est qu’une étape, mais qui nous donne déjà des indications intéressantes sur les directions qu’ils vont prendre.
Mais avant de parler de ce rapport, il faut, peut-être, dire un mot de cette commission elle-même. De son objectif : il s’agit de proposer des pistes pour relancer la croissance, et de sa composition. Jacques Attali l’a crée un peu à son image, avec des gens venus d’horizons très différents, des patrons, des économistes, des chercheurs, des responsables d’ONG, mais aussi des étrangers, italien, espagnols, britanniques. C’est un commission qui tranche un peu avec les commissions traditionnelles, peu de fonctionnaires, beaucoup d’acteurs. Et un absent de marque : les syndicats.
Dans ce rapport d’étape, la Commission parle de la distribution et de la construction… Et ces propositions ont été plutôt mal accueillies à gauche…
Surtout celles sur la distribution. La commission recommande en effet de supprimer les lois Royer, Galland et Raffarin qui réglementent la distribution et de faire beaucoup plus confiance à la concurrence. Elle propose d’autoriser la vente à perte et demande, en fait, de laisser la concurrence librement jouer.
C’est pour cela qu’on l’a accusée d’ultra-libéralisme…
L’objectif de la commission est d’augmenter le pouvoir d’achat des consommateurs en faisant baisser les prix de produits de consommation courante qui ont plus augmenté en France qu’ailleurs en Europe.
Est-ce qu’il ne serait pas plus simple d’augmenter les salaires?
Bien sûr, mais c’est un autre sujet et l’un n’empêche pas l’autre. Pour ce qui est des prix, le rapport cite des chiffres que l’on connaît peu mais qui donnent à réfléchir : “entre 1996 et 2004, l’indice des prix alimentaires (hors viande et produits frais) a augmenté de plus de 16%, soit 3 points de plus que l’indice général. Les prix des produits alimentaires (hors viande et produits frais) ont progressé plus vite en France (de 14% entre 1998 et 2003) que dans le reste de la zone euro (+10% sur la même période).” Même chose pour les hôtels et restaurants : “L’indice des prix dans le secteur Hôtels-Cafés-Restaurants a augmenté au rythme annuel moyen de 2,8% entre 1998 et 2007, alors que dans le même temps l’indice des prix à la consommation croissait de 1,7%. Plus particulièrement, le prix des hôtels a augmenté en moyenne de 4,5% par an depuis 9 ans.” Et ceci est, expliquent les auteurs du rapport, un effet direct des réglementations qui limitent la concurrence et rendent plus difficile la création de nouveaux magasins ou de nouveaux hôtels de grande capacité.
Et c’est pour cela qu’elle veut supprimer ces lois…
Oui. On retrouve dans ses propositions des thèses proches de celles que développe régulièrement Michel-Edouard Leclerc. Mais, de là à parler d’ultra-libéralisme, il y a un pas que je ne franchirai pas. L’accusation a, d’abord été formulée par Libération dans un article dans lequel le seul expert que l’on cite est le Président d’une organisation créée dans les années par les multinationales américaines pour lutter contre la grande distribution qui menaçait ses marges et qui s’est fait connaître dans les années 70 par sa lutte contre les  marques de distributeurs, ces marques qui avaient été conçues pour faire baisser les prix. Trouver cote à cote dans la lutte contre la commission Attali les grands producteurs, genre Nestlé, Danone ou l’Oréal et l’extrême-gauche pourfendeuse de l’ultra-libéralisme fait, au mieux, sourire. La commission dénonce en fait un système qui permet aux grands producteurs de vendre à des prix plus élevés qu’à l’étranger et à la grande distribution de s’enrichir. Richesse qui, d’ailleurs, explique qu’elle ait pu ces dernières années s’implanter massivement à l’étranger. Parce que chacun le sait, cette richesse n’a pas été partagée avec les salariés.
Mais justement, est-ce que l’abandon de ces réglementations permettrait de créer de l’emploi?
C’est ce qu’affirme le rapport qui parle de plusieurs centaines de milliers d’emploi dans la distribution mais aussi dans l’industrie, sans donner d’autres précisions, ce qui est une faiblesse. Le rapport aurait gagné à approfondir ce point. On peut penser, de manière intuitive qu’une concurrence plus vive entraînant la création de nouveaux magasins créera de l’emploi puisqu’il faudra bien que ces magasins aient du personnel, mais de là à parler de centaines de milliers d’emplois, il y a un pas qu’il me parait difficile de franchir sans autre analyse… j’ajouterai qu’il s’agit, au mieux, d’emplois peu qualifiés et mal rémunérés et que l’on peut s’interroger sur l’intérêt de les développer même si c’est ainsi que les Etats-Unis et d’autres luttent, en pratique, contre le chômage.
Et l’on peut craindre que cela se traduise par des destructions d’emplois dans l’industrie si, au nom de la concurrence, ces distributeurs pressurent encore plus leurs fournisseurs…
C’est, effectivement, une crainte que l’on peut avoir. Et que la commission aborde, elle propose quelques mesures pour protéger les fournisseurs. Elle recommande, notamment, de réduire les délais de paiement, qui sont aujourd’hui de 90 jours pour la plupart des produits et de les ramener à 30 jours, ce qui améliorerait certainement la trésorerie des entreprises, surtout des plus petites. C’est effectivement une bonne idée, mais pas à la hauteur de l’enjeu. Elle recommande également de faciliter le regroupement des fournisseurs dans des organisations économiques de producteurs qui leur donnerait plus de poids dans la négociations. C’est également une idée à retenir, mais, je doute que cela suffise à protéger les industriels concurrencés par des producteurs venant des pays émergents, de Chine…  
On peut également craindre que le petit commerce, déjà en difficulté, souffre plus encore…
Quand il n’est pas déjà mort ou en état de coma dépassé… Il y a dans le rapport une proposition intéressante pour le petit commerce isolé, ces magasins qui vendent un peu de tout, que l’on trouve dans les villages, quand ils n’ont pas déjà disparu. La commission propose de leur confier des missions que le service public ne peut plus rendre. On sait que la Poste ferme actuellement des bureaux dans ces mêmes petites communes, pourquoi ne pas confier ses taches ou, du moins, une partie de celles-ci, à ces commerçants qui pourraient ainsi compléter leur chiffre d’affaires? Pour ce qui est des commerces de centre-ville qui sont attaqués de plein fouet par la concurrence des hypermarchés installés en périphérie, commerces que les lois Royer et Raffarin voulaient protéger et n’ont en réalité pas du tout protégés, il n’y a rien de convaincant dans les propositions de la commission, mais la solution est sans doute ailleurs : c’est à ces commerçants de se réinventer, de développer des activités, des services qui attirent des clients. Nous avons, il y a quelques mois, parlé des boulangers et montré comment ils avaient réussi, dans de nombreuses villes, à résister à la concurrence des grandes surfaces en réinventant leur métier, en se mettant sur le marché de la restauration rapide. C’est dans ce genre d’innovation que réside leur seule chance de survie.
Il y a dans ce rapport, toujours sur la consommation, d’autres propositions, notamment les actions de groupe qui permettent au consommateur de se réunir pour attaquer en justice des fournisseurs et obtenir, lorsque c’est légitime, des réparations. Mais ce n’est pas nouveau et je ne suis pas certain que cela contribue vraiment à la croissance.
Nous n’avons jusqu’à présent parlé que de la consommation, mais le rapport parle également de la construction…
C’est une partie qui a été mieux reçue que celle sur la consommation, même si elle me parait présenter de vraies faiblesses.
Le rapport contient deux grandes propositions :
- la première est de créer 500 000 logements par an, ce qui est une nécessité puisque l’on estime que 3 500 000 Français sont mal logés,
- la seconde de favoriser l’accession à la propriété des Français. 57% des Français sont propriétaires de leur logement ce qui est aux yeux de la commission insuffisant, qui rappelle que 66% des Américains et 84% des espagnols le sont.  
Ce qui n’est pas très original…
Ce sont effectivement des thèmes que l’on développe tant à droite qu’à gauche. Il y ajoute un gadget : la proposition de créer des villes d’un genre nouveau, dites Ecopolis, sortes de villes nouvelles impeccables sur le plan des économies d’énergie recueillant une cinquantaine de milliers de personnes. Ainsi que quelques mesures de bon sens comme celle qui reviendrait à réduire les droits de mutation et les commissions des agences qui pèsent jusqu’à 6% de la transaction, ce qui est de deux à quatre fois plus élevé que ce l’on observe chez certains de nos voisins. Ces coûts de transaction n’ont pas diminué alors même que les prix de l’immobilier se sont envolés. Les professionnels s’enrichissent de manière scandaleuse et indue sur le dos de ceux qui vendent et achètent et lorsque par extraordinaire des agents immobiliers veulent, au nom de la concurrence, réduire ces coûts, ils sont immédiatement rappelés à l’ordre par leurs confrères et pratiquement interdits d’exercer pleinement leur profession.
Et comment?
De la manière la plus simple : leurs confrères font pression sur les journaux gratuits qui cessent de publier leurs annonces de crainte de perdre la clientèle des autres professionnels.
Si l’on en revient à l’objectif initial qui est de faire des propositions en vue de relancer la croissance, le lancement d’un grand programme de construction est une bonne idée, même si, vous le disiez, ce n’est pas très original. L’idée de favoriser l’accession à la propriété me parait beaucoup plus contestable.
Et pourquoi?
Nous en avons déjà parlé (voir ici)L’accès à la propriété freine la mobilité des salariés. Il est beaucoup plus facile de changer d’emploi, de région lorsque l’on est locataire que lorsque l’on est propriétaire et ceci est vrai à tous les âges. C’est évident lorsque l’on est en fin de carrière, que l’on a fini de rembourser l’achat de sa maison et que l’on n’a pas tellement envie de reprendre un emprunt, ce qui est souvent le cas si l’on  trouve un travail dans une région dans laquelle l’immobilier est plus cher, si l’on passe d’une maison construire il y a vingt ou trente ans et qui ne vaut souvent plus grand chose à une maison construite tout récemment. C’est vrai lorsque l’on est en milieu de carrière et que l’on n’a pas fini de rembourser ses emprunts. On ne peut pas déménager tant qu’on n’est pas sûr de pouvoir vendre…
J’ajouterai que l’obligation de rembourser des emprunts rend beaucoup plus douloureux tous les accidents de la vie, qu’il s’agisse d’un divorce, de la perte d’un emploi… et que ces emprunts sont en pratique interdits à ceux qui ont des contrats précaires, des CDD, des missions d’intérim, c’est-à-dire à ces salariés que pourraient embaucher les distributeurs dont nous parlions à l’instant. Tout cela est un peu contradictoire.
On sait, par ailleurs, que les propriétaires n’ont pas tout à fait les mêmes types de consommation que les locataires. Ils investissent beaucoup plus dans l’entretien de leur logement que dans, par exemple, l’achat d’automobiles, de loisir… orienter la consommation dans cette direction ferait certainement plaisir à tous ceux qui vivent de ces marchés, à tous les Leroy-Merlin et autres marchands de matériaux, mais est-ce souhaitable?
Vous ne paraissez pas très enthousiaste…
Ce n’est qu’un rapport d’étape et il est sans doute injuste de juger les travaux de la commission sur cette première note, mais je suis effectivement un peu déçu d’y retrouver beaucoup d’idées  qui, même si elles sont justes, manquent d’originalité. J’attendais mieux de quelqu’un qui se pique d’explorer l’avenir. J’aurais aimé qu’il nous donne des pistes pour anticiper ce que pourrait être la croissance dans les vingt ans à venir. Or, ce n’est certainement pas ce qu’il fait là. C’est dommage, mais peut-être corrigera-t-il le tir dans les prochains rapports d’étape.
 
 
 
Notes de lecture
 
Comme chaque semaine, vous souhaitez nous dire un mot de quelques articles ou lires que vous avez lu cette semaine…
Vous le savez on a cette semaine beaucoup parlé de divorce. J’ai donc eu la curiosité de regarder ce que l’on en disait dans la littérature savante la plus récente. Et j’ai eu quelques surprises. J’ai d’abord découvert qu’il y a un journal savant qui ne traite que de cette question : The Journal of Divorce and remarriage.
Un journal destiné aux avocats?
Pas vraiment. On y trouve beaucoup d’articles de sociologie. Dans le numéro que j’ai feuilleté, il y a un article sur l’impact de l’absence du père sur la drogue chez les adolescents, sur les échanges entre filles et mères après le divorce…  Mais cette revue ne publie qu’une toute petite partie de la littérature savante sur le sujet qui est riche, intéressante et j’aimerais vous donner quelques exemples.
Je commencerai par un article (Stevenson, Wolfers, Trends in marital stability) qui va à l’encontre de ce que l’on pense en général en matière de démographie; vous savez que l’on dit beaucoup que l’on divorce de plus en plus. Et bien, cet article, qui ne traite, je le précise tout de suite, que de données américaines, montre que ce n’est pas tout à fait exact, qu’il y a une plus grande stabilité dans les mariages contractés depuis la fin des années 70 et que cette stabilité ne fait que s’accroître. Le risque qu’un mariage finisse en divorce est plus faible aujourd’hui qu’il l’était dans les années 90, 80 ou 70. D’après cette étude, qui va probablement faire l’objet de discussions, le pic des divorces a eu lieu aux Etats-Unis en 1979.
Et comment expliquer cela?
On peut, je crois, avancer une hypothèse toute simple : le nombre de mariages a diminué, beaucoup plus de gens vivent en concubinage et on n’a pas évidemment pas d’informations sur leurs séparations, il suffirait donc que les unions les plus fragiles n’aient pas donné lieu à mariage pour que le taux de divorce diminue. On peut également penser que les gens qui se marient ne le font qu’après mure réflexion, ce qui était sans doute moins vrai il y a trente ans.
Ceci dit, il s’agit de données américaines. En France, vous le savez les chiffres sont tout autre puisque l’on estime qu’un mariage sur trois finit en divorce, et un sur deux dans les grandes villes. Mais je ne me suis pas contenté de regarder ce papier. J’en ai regardé d’autres…
Qui disent quoi?
Des tas de choses. J’ai, par exemple, découvert, que les divorcées étaient, toujours aux Etats-Unis, souvent mieux loties que les veuves. Elles perçoivent plus. Tout simplement parce que les féministes se sont beaucoup bagarré pour améliorer leur sort alors qu’elles ont négligé les droits de succession (Rosenburry, Two ways to end a marriage : divorce or death) là encore je ne serai pas capable de vous dire ce qu’il en est en France, mais ce pourrait être un sujet de réflexion pour un étudiant.
J’ai également lu un papier d’auteurs européens qui suggèrent que les évolutions récentes du divorce sont moins liées à l’évolution du droit qu’aux évolutions des comportements. Ce sont les comportements qui ont précédé le droit (Fella,Manzini, Mariotti, Does divorce law matter?). Une thèse que conforte des travaux de deux auteurs portugais qui ont comparé l’impact sur les taux de divorce de deux changements réglementaires, le premier en 1970 qui rompait avec une tradition très restrictive et le second en 1990 qui se contentait en fait d’accompagner les changements de comportements.
Vous avez sans doute trouvé plusieurs articles qui traitent des enfants et des problèmes qu’ils peuvent rencontrer?
Il y en a effectivement plusieurs, dont un très approfondi de Thomas Piketty sur des données françaises qui montre que les enfants de couples divorcés ont plus de difficultés scolaires que les enfants de couples qui restent ensemble, mais que ces difficultés sont souvent antérieures au divorce (Piketty, The Impact of Divorce on School Performance: Evidence from France, 1968-2002). Ce n’est donc pas le fait de vivre avec un parent célibataire, en général une mère, qui est à l’origine des difficultés d’enfants qui ont en général rencontré des problèmes à l’école avant le divorce.
C’est donc la mésentente des parents qui serait à l’origine des difficultés scolaires?
Oui, et c’est une thèse que confirment plusieurs travaux réalisés sur des données américaines.
J’ai enfin regardé des articles qui essaient de comprendre pourquoi ce sont les femmes qui sont, dans la grande majorité des cas, à l’origine des divorces. Ce sont elles qui partent, qui veulent les séparations. En France, le divorce est demandé trois fois sur quatre par la femme. Et ces travaux font plusieurs hypothèses :
- ils soulignent, d’abord, que les tribunaux accordent presque toujours la garde des enfants aux femmes, ce qui lève un obstacle majeur au divorce. Si ce n’était pas le cas, si les juges étaient moins prévisibles, il est probable que beaucoup de femmes y regarderaient à deux fois avant de demander le divorce,
- ils insistent, ensuite, sur le fait que les femmes partent parce qu’elles pensent pouvoir s’en tirer financièrement, parce qu’elles sont plus autonomes, qu’elles gagnent leur vie et que la garde des enfants leur assure, pendant quelques années au moins, des revenus complémentaires sous forme de pension alimentaire…
Encore faut-il que celle-ci soit versée!
Bien sûr.
Si je vous comprends bien, les femmes qui souhaitent divorcer rencontrent aujourd’hui moins d’obstacles que leur mère mais aussi que leur mari, mais cela n’explique pas pourquoi elles veulent partir…
Les explications sont bien sûr nombreuses et plutôt classiques.  J’en ai identifié trois qui reviennent régulièrement :
- le refus de laisser impuni un coup de canif au contrat de mariage,
- la déception : les femmes qui travaillent sont mieux à même de juger de la qualité des performances tant professionnelles que financières de leur époux que celles qui ne travaillent pas. Elles sont donc plus exigeantes et plus souvent plus déçues,
- le sentiment d’injustice : les femmes continuent de prendre en charge plus de tâches ménagères que les hommes alors même qu’elles travaillent autant qu’eux à l’extérieur du foyer. Elles éprouvent un sentiment d’injustice qui leur devient vite insupportable.
Mais on pourrait en ajouter d’autres. Certaines ont le goût de la liberté et ne supportent plus de devoir accumuler les contraintes du monde professionnel et celles du monde domestique. D’autres peuvent avoir l’envie de vivre en permanence de manière intense, ce qui ne prédispose pas à la routine de la vie en famille…
Autant dire que les explications sont toujours aussi nombreuses et que l’on n’est pas plus avancé…
Exactement!
 
 
 
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